Rajiv Bhavsar
Vanessa Martins
Margot Haudecoeur
Comprendre les réglementations et procédures pour le transport aérien des marchandises dangereuses
Les marchandises dangereuses (Dangerous Goods ou DGR en anglais) sont des substances ou articles qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement lorsqu'ils sont transportés par voie aérienne. En raison des conditions particulières du transport aérien (altitude, pression, température, vibrations), ces marchandises nécessitent des précautions spéciales et sont soumises à des réglementations strictes.
Le transport aérien de marchandises dangereuses est encadré principalement par la réglementation IATA DGR (Dangerous Goods Regulations) qui est basée sur les Instructions Techniques de l'OACI (Organisation de l'Aviation Civile Internationale). Ces réglementations définissent les conditions dans lesquelles ces marchandises peuvent être transportées en toute sécurité.
Compte tenu des risques potentiels, le transport de marchandises dangereuses par voie aérienne nécessite une expertise spécifique, une documentation précise et des emballages conformes aux normes internationales.
Le transport aérien présente des contraintes particulières qui justifient une réglementation spécifique :
Les marchandises dangereuses sont classées en 9 classes principales selon la nature du danger qu'elles présentent. Cette classification est harmonisée au niveau international et utilisée dans tous les modes de transport.
Exemples : feux d'artifice, munitions, détonateurs
Exemples : aérosols, bouteilles d'oxygène, gaz réfrigérants
Liquides, mélanges de liquides ou liquides contenant des solides qui émettent des vapeurs inflammables.
Exemples : essence, peintures, alcools, parfums
Exemples : allumettes, charbon actif, carbure de calcium
Exemples : engrais nitratés, eau oxygénée, peroxydes
Exemples : pesticides, échantillons médicaux, cultures bactériennes
Matières contenant des radionucléides dont l'activité volumique et l'activité totale dépassent certaines valeurs.
Exemples : isotopes médicaux, sources industrielles
Substances qui, par action chimique, causent des dommages graves aux tissus vivants ou aux matériaux.
Exemples : acides, bases, batteries au plomb
Substances et articles qui présentent un danger durant le transport mais qui ne sont pas couverts par les autres classes.
Exemples : glace carbonique, batteries au lithium, aimants puissants, véhicules
En plus de la classification par classe, les marchandises dangereuses (à l'exception des classes 1, 2, 5.2, 6.2 et 7) sont également assignées à un groupe d'emballage selon leur niveau de danger :
Chaque marchandise dangereuse est identifiée par :
Ces informations sont essentielles pour la documentation, l'étiquetage et la manutention appropriée des marchandises dangereuses.
La réglementation IATA sur les marchandises dangereuses (IATA DGR - Dangerous Goods Regulations) est publiée annuellement par l'Association du Transport Aérien International. Elle constitue le manuel de référence pour le transport aérien des marchandises dangereuses et est utilisée par les compagnies aériennes, les expéditeurs, les transitaires et les autorités du monde entier.
Cette réglementation est basée sur les Instructions Techniques de l'OACI (Organisation de l'Aviation Civile Internationale) mais contient également des exigences supplémentaires imposées par les compagnies aériennes membres de l'IATA pour des raisons opérationnelles ou de sécurité.
La réglementation IATA DGR couvre tous les aspects du transport aérien des marchandises dangereuses :
Un élément central de la réglementation IATA DGR est la Liste des marchandises dangereuses (Table 4.2), qui fournit des informations détaillées sur plus de 3000 articles et substances, notamment :
La réglementation IATA DGR inclut également :
Ces variations peuvent être plus restrictives que les exigences de base et doivent être respectées lorsqu'elles s'appliquent à un itinéraire spécifique.
La réglementation IATA DGR est mise à jour chaque année, avec une nouvelle édition entrant en vigueur le 1er janvier. Les principales modifications sont généralement annoncées plusieurs mois à l'avance pour permettre aux acteurs de s'adapter.
Il est essentiel d'utiliser l'édition en vigueur de la réglementation, car des changements significatifs peuvent être introduits d'une année à l'autre, notamment :
La déclaration de marchandises dangereuses (ou Dangerous Goods Declaration en anglais) est un document réglementaire incontournable dans le domaine du transport. Ce document vise à garantir la sécurité des personnes, des biens et de l’environnement en détaillant la nature, les quantités et les conditions de transport des produits classifiés comme dangereux.
La DGD accompagne toute expédition de marchandises dangereuses et a pour but de fournir aux intervenants (expéditeurs, transporteurs, autorités de contrôle et équipes d'urgence) des informations précises et indispensables. Elle regroupe notamment :
Le principal objectif de la DGD est de s’assurer que toutes les informations relatives aux marchandises dangereuses soient communiquées de manière claire et complète. Parmi ses finalités, on compte :
Une DGD complète doit comporter plusieurs rubriques essentielles :
L’établissement et la transmission de la DGD reposent sur des procédures strictes visant à minimiser les risques. Parmi les obligations, on note :
En cas d’accident ou d’incident durant le transport, la DGD s’avère être un outil crucial pour :
La Déclaration de Marchandises Dangereuses (DGD) est bien plus qu’un simple document administratif ; elle est au cœur de la gestion sécuritaire des expéditions de marchandises dangereuses. En assurant la transparence des informations et en facilitant la mise en œuvre des mesures de sécurité, la DGD contribue à protéger les vies humaines, à préserver l’environnement et à maintenir la confiance dans le système de transport international. L'engagement continu des expéditeurs, transporteurs et autorités est indispensable pour respecter ces exigences et garantir un transport sans risques.
Le transport aérien des marchandises dangereuses est une tâche complexe qui nécessite une connaissance approfondie des réglementations et des procédures de sécurité. En respectant les exigences de la réglementation IATA DGR, les professionnels du transport aérien peuvent garantir la sécurité des passagers, de l'équipage et des biens, tout en minimisant les risques pour l'environnement.
La formation continue et la vigilance sont essentielles pour rester à jour avec les modifications réglementaires et les meilleures pratiques de l'industrie. En travaillant ensemble, les compagnies aériennes, les expéditeurs et les autorités peuvent assurer un transport sûr et efficace des marchandises dangereuses à travers le monde.
